Arrêté n°24.227 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers 28 juin 2024 Arrêté n°24.227 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers Lire la suite »
Arrêté n°24.228 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Plein midi, rue du Ponant, Rue du Levant 28 juin 2024 Arrêté n°24.228 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Plein midi, rue du Ponant, Rue du Levant Lire la suite »
Arrêté n°24.231 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Saints Pères 28 juin 2024 Arrêté n°24.231 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Saints Pères Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 1er juillet 2024 27 juin 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 1er juillet 2024 Lire la suite »
Arrêté n°24.226 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Saints Pères 25 juin 2024 Arrêté n°24.226 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Saints Pères Lire la suite »
Décision n°24.09 Marché à bons de commandes pour travaux d’entretien et d’aménagement divers de venelles, places, parkings (VRD) – conclusion d’un marché 18 juin 2024 Décision n°24.09 Marché à bons de commandes pour travaux d’entretien et d’aménagement divers de venelles, places, parkings (VRD) – conclusion d’un marché Lire la suite »
Décision n°24.10 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°9 plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation – conclusion d’un acte modificatif n°3 18 juin 2024 Décision n°24.10 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°9 plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation – conclusion d’un acte modificatif n°3 Lire la suite »
Décision 24.11 Marché à bons de commandes pour travaux d’espaces verts (fourniture, plantations de végétaux, de clôtures et travaux divers )- conclusion de marché 18 juin 2024 Décision 24.11 Marché à bons de commandes pour travaux d’espaces verts (fourniture, plantations de végétaux, de clôtures et travaux divers )- conclusion de marché Lire la suite »
Décision n°24.12 Relative à la constitution d’une provision pour créances douteuses pour l’exercice 2024 18 juin 2024 Décision n°24.12 Relative à la constitution d’une provision pour créances douteuses pour l’exercice 2024 Lire la suite »
Décision n°24.13 Cession de biens mobiliers de la commune (tracteur Deutz Agrokid 230) suite à la vente aux enchères organisée par le commissariat aux ventes du domaines de la DGFIP 18 juin 2024 Décision n°24.13 Cession de biens mobiliers de la commune (tracteur Deutz Agrokid 230) suite à la vente aux enchères organisée par le commissariat aux ventes du domaines de la DGFIP Lire la suite »
Décret portant convocation des électeurs 11 juin 2024 Décret portant convocation des électeurs Lire la suite »
Décret portant dissolution de l’Assemblée Nationale 11 juin 2024 Décret portant dissolution de l’Assemblée Nationale Lire la suite »
Résultats élections européennes 9 juin 2024 9 juin 2024 Résultats élections européennes 9 juin 2024 Lire la suite »
Arrêté n°24.205 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly 5 juin 2024 Arrêté n°24.205 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°24.206 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle 5 juin 2024 Arrêté n°24.206 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle Lire la suite »
Arrêté n°24.207 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton 5 juin 2024 Arrêté n°24.207 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton Lire la suite »
Arrêté n°24.208 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Saint Jacques 5 juin 2024 Arrêté n°24.208 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Saint Jacques Lire la suite »
Arrêté n°24.209 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly 5 juin 2024 Arrêté n°24.209 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°24.210 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly 5 juin 2024 Arrêté n°24.210 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°24.211 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly 5 juin 2024 Arrêté n°24.211 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°24.212 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Place des Mars(c)illy de France 5 juin 2024 Arrêté n°24.212 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Place des Mars(c)illy de France Lire la suite »
Arrêté n°24.213 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Chemin des fours à chaux (VC 109) 5 juin 2024 Arrêté n°24.213 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Chemin des fours à chaux (VC 109) Lire la suite »
Coupure de courant – mardi 4 juin 2024 27 mai 2024 Coupure de courant – mardi 4 juin 2024 Lire la suite »
Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 2 mai 2024 27 mai 2024 Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 2 mai 2024 Lire la suite »
Marsilly Actu spécial Finances et projets 27 mai 2024 Marsilly Actu spécial Finances et projets Lire la suite »
