Arrêté n°22.237 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton 29 août 2022 Arrêté n°22.237 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton Lire la suite »
Arrêté n°22.238 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Entreprises 29 août 2022 Arrêté n°22.238 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Entreprises Lire la suite »
Arrêté n°22.234 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue de l’Ancienne Poste 29 août 2022 Arrêté n°22.234 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue de l’Ancienne Poste Lire la suite »
Arrêté 22.236 Portant réglementation temporaire de la circulation du stationnement : rue des Entreprises 29 août 2022 Arrêté 22.236 Portant réglementation temporaire de la circulation du stationnement : rue des Entreprises Lire la suite »
Délibération n° 22.64 séance du 23 août 2022 26 août 2022 Délibération n° 22.64 séance du 23 août 2022 Lire la suite »
Délibération n° 22.62 séance du 23 août 2022 26 août 2022 Délibération n° 22.62 séance du 23 août 2022 Lire la suite »
Délibération n° 22.61 séance du 23 août 2022 26 août 2022 Délibération n° 22.61 séance du 23 août 2022 Lire la suite »
Délibération n° 22.63 séance du 23 août 2022 26 août 2022 Délibération n° 22.63 séance du 23 août 2022 Lire la suite »
Arrêté n°22.225 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue Patrice Walton 16 août 2022 Arrêté n°22.225 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue Patrice Walton Lire la suite »
Arrêté n°22.220 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Boucholeurs 21 juillet 2022 Arrêté n°22.220 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Boucholeurs Lire la suite »
Arrêté n°22.219 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Port 20 juillet 2022 Arrêté n°22.219 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Port Lire la suite »
Arrêté n°22.218 Portant levée du Plan communal de sauvegarde 19 juillet 2022 Arrêté n°22.218 Portant levée du Plan communal de sauvegarde Lire la suite »
Arrêté n°20.123 Prescrivant l’entretien des trottoirs et l’élagage des plantations le long des voies publiques 19 juillet 2022 Arrêté n°20.123 Prescrivant l’entretien des trottoirs et l’élagage des plantations le long des voies publiques Lire la suite »
Arrêté n°14.270 Relatif aux bruits de voisinage sur la commune de Marsilly 19 juillet 2022 Arrêté n°14.270 Relatif aux bruits de voisinage sur la commune de Marsilly Lire la suite »
Arrêté n°19.129 Portant règlementation sur le démarchage à domicile 19 juillet 2022 Arrêté n°19.129 Portant règlementation sur le démarchage à domicile Lire la suite »
Décision du Maire n°22.12 Défense des intérêts de la commune de Marsilly 18 juillet 2022 Décision du Maire n°22.12 Défense des intérêts de la commune de Marsilly Lire la suite »
Arrêté n°22.216 Portant sur déclenchement du plan communal de sauvegarde 18 juillet 2022 Arrêté n°22.216 Portant sur déclenchement du plan communal de sauvegarde Lire la suite »
Arrêté n°22.214 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Port 13 juillet 2022 Arrêté n°22.214 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Port Lire la suite »
Logements pour les déplacés ukrainiens 13 juillet 2022 Logements pour les déplacés ukrainiens Lire la suite »
Arrêté n°22.212 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la fête Nationale 13 juillet 2022 Arrêté n°22.212 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la fête Nationale Lire la suite »
Arrêté 22.213 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : Rue de l’Ancienne Poste 12 juillet 2022 Arrêté 22.213 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : Rue de l’Ancienne Poste Lire la suite »
Arrêté 22.208 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Ponant 8 juillet 2022 Arrêté 22.208 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Ponant Lire la suite »
Arrêté n°22.207 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Aubrecay et la Mouées 8 juillet 2022 Arrêté n°22.207 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Aubrecay et la Mouées Lire la suite »
Arrêté 22.206 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Petite rue du Palais 8 juillet 2022 Arrêté 22.206 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Petite rue du Palais Lire la suite »
Arrêté n°22.205 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste 8 juillet 2022 Arrêté n°22.205 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste Lire la suite »