Arrêté n°23.002 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron 2 janvier 2023 Arrêté n°23.002 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron Lire la suite »
Arrêté n°22.328 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle 20 décembre 2022 Arrêté n°22.328 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle Lire la suite »
Arrêté n°22.329 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron 20 décembre 2022 Arrêté n°22.329 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron Lire la suite »
Arrêté n°22.330 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Château d’eau 20 décembre 2022 Arrêté n°22.330 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Château d’eau Lire la suite »
Arrêté n°22.331 Portant autorisation du domaine public : chemin piétonnier derrière la propriété de Monsieur BETHENCOURT 20 décembre 2022 Arrêté n°22.331 Portant autorisation du domaine public : chemin piétonnier derrière la propriété de Monsieur BETHENCOURT Lire la suite »
Arrêté préfectoral : Levée de surveillance en zone réglementée influenza aviaire 14 décembre 2022 Arrêté préfectoral : Levée de surveillance en zone réglementée influenza aviaire Lire la suite »
Décision n°22.30 Demande de participation ai titre du fonds départemental pour les travaux sur les établissements scolaires du 1er degré- Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat 5 décembre 2022 Décision n°22.30 Demande de participation ai titre du fonds départemental pour les travaux sur les établissements scolaires du 1er degré- Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat Lire la suite »
Décision n°22.28 Demande d’attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 – Opération de rénovation des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat 5 décembre 2022 Décision n°22.28 Demande d’attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 – Opération de rénovation des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat Lire la suite »
Décision n°22.29 Demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la communauté d’agglomération de La Rochelle 2020/2026 – Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat 5 décembre 2022 Décision n°22.29 Demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la communauté d’agglomération de La Rochelle 2020/2026 – Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat Lire la suite »
CAM – Tournée du Père Noël le 25 décembre 2 décembre 2022 CAM – Tournée du Père Noël le 25 décembre Lire la suite »
Arrêté n°22.320 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Oiseaux 1 décembre 2022 Arrêté n°22.320 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Oiseaux Lire la suite »
Arrêté n°22.321 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Oiseaux 1 décembre 2022 Arrêté n°22.321 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Oiseaux Lire la suite »
Décision n°22.17 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 – VRD et gros oeuvre 1 décembre 2022 Décision n°22.17 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 – VRD et gros oeuvre Lire la suite »
Décision n°22.18 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°3 – Etanchéité – zinguerie 1 décembre 2022 Décision n°22.18 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°3 – Etanchéité – zinguerie Lire la suite »
Décision n°22.19 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°4- Couverture tuiles 1 décembre 2022 Décision n°22.19 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°4- Couverture tuiles Lire la suite »
Décision n°22.20 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°5 – Menuiserie extérieure 1 décembre 2022 Décision n°22.20 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°5 – Menuiserie extérieure Lire la suite »
Décision n°22.21 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°6 – Menuiserie intérieure cloison plafond isolation 1 décembre 2022 Décision n°22.21 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°6 – Menuiserie intérieure cloison plafond isolation Lire la suite »
Décision n°22.22 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°7 – Isolation combles 1 décembre 2022 Décision n°22.22 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°7 – Isolation combles Lire la suite »
Décision n°22.23 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 – Electricité courant fort et faible 1 décembre 2022 Décision n°22.23 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 – Electricité courant fort et faible Lire la suite »
Décision n°22.24 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat- Lot n°9 – Plomberie sanitaire chauffage ventilation 1 décembre 2022 Décision n°22.24 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat- Lot n°9 – Plomberie sanitaire chauffage ventilation Lire la suite »
Décision n°22.25 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 – Revêtements de sols PVV Faïence 1 décembre 2022 Décision n°22.25 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 – Revêtements de sols PVV Faïence Lire la suite »
Décision n°22.26 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°11 – peinture 1 décembre 2022 Décision n°22.26 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°11 – peinture Lire la suite »
Décision n°22.27 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°12 – désamiantage 1 décembre 2022 Décision n°22.27 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°12 – désamiantage Lire la suite »
Délibération n°22.72 séance du 22 Novembre 2022 25 novembre 2022 Délibération n°22.72 séance du 22 Novembre 2022 Lire la suite »
Délibération n°22.73 séance du 22 Novembre 2022 25 novembre 2022 Délibération n°22.73 séance du 22 Novembre 2022 Lire la suite »