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Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Charente-Maritime 17 mars 2023 Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté conjoint avec la mairie de ST XANDRE réglementant la circulation sur le chemin rural mitoyen dénommé CR2 de Beauregard du côté de St Xandre et chemin rural du fond des Mouées du côté de Marsilly 16 mars 2023 Arrêté conjoint avec la mairie de ST XANDRE réglementant la circulation sur le chemin rural mitoyen dénommé CR2 de Beauregard du côté de St Xandre et chemin rural du fond des Mouées du côté de Marsilly Lire la suite »
Arrêté n°23.086 Permanent réglementant la circulation sur le chemin rural du fond des Mouées 9 mars 2023 Arrêté n°23.086 Permanent réglementant la circulation sur le chemin rural du fond des Mouées Lire la suite »
Arrêté n°23.091 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Coup de Vague 9 mars 2023 Arrêté n°23.091 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Coup de Vague Lire la suite »
Arrêté n°23.088 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : rue de Nantilly 7 mars 2023 Arrêté n°23.088 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.090 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue du Port 7 mars 2023 Arrêté n°23.090 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue du Port Lire la suite »
Mise en place du service minimum dans les écoles – 7 mars 2023 3 mars 2023 Mise en place du service minimum dans les écoles – 7 mars 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.082 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise 3 mars 2023 Arrêté n°23.082 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°23.084 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Boucholeurs 3 mars 2023 Arrêté n°23.084 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Boucholeurs Lire la suite »
Arrêté n°23.085 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Levant 3 mars 2023 Arrêté n°23.085 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Levant Lire la suite »
Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 10 février 2023 24 février 2023 Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 10 février 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.072 Procédant à la nomination des membres qualifiés au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Socialee 20 février 2023 Arrêté n°23.072 Procédant à la nomination des membres qualifiés au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Socialee Lire la suite »
Arrêté n°23.074 Portant sur la défense extérieure contre l’incendie 20 février 2023 Arrêté n°23.074 Portant sur la défense extérieure contre l’incendie Lire la suite »
Arrêté n°23.071 Portant autorisation d’occupation du domaine public : partie herbeuse rue de l’Eglise 17 février 2023 Arrêté n°23.071 Portant autorisation d’occupation du domaine public : partie herbeuse rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°23.069 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue de Villedoux 16 février 2023 Arrêté n°23.069 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue de Villedoux Lire la suite »
Arrêté n°23.070 Permanent réglementant le stationnement dans la rue du Château d’Eau 16 février 2023 Arrêté n°23.070 Permanent réglementant le stationnement dans la rue du Château d’Eau Lire la suite »
Demande d’occupation du domaine communal 15 février 2023 Demande d’occupation du domaine communal Lire la suite »
Arrêté n°23.065 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Coup de Vague et rue des Saints pères 8 février 2023 Arrêté n°23.065 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Coup de Vague et rue des Saints pères Lire la suite »
Avis d’enquête publique unique portant sur la modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal et la modification du schéma d’assainissement des eaux usées de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle. 7 février 2023 Avis d’enquête publique unique portant sur la modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal et la modification du schéma d’assainissement des eaux usées de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle. Lire la suite »
Déclaration d’ouvrage, prélèvements, puits et forages à usage domestique 6 février 2023 Déclaration d’ouvrage, prélèvements, puits et forages à usage domestique Lire la suite »
Création de forages en Charente-Maritime, quelles sont les obligations? 6 février 2023 Création de forages en Charente-Maritime, quelles sont les obligations? Lire la suite »
Arrêté n°23.058 permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers 30 janvier 2023 Arrêté n°23.058 permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers Lire la suite »
Délibération n°23.01 séance du 24 janvier 2023 27 janvier 2023 Délibération n°23.01 séance du 24 janvier 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.02 séance du 24 janvier 2023 27 janvier 2023 Délibération n°23.02 séance du 24 janvier 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.03 séance du 24 janvier 2023 27 janvier 2023 Délibération n°23.03 séance du 24 janvier 2023 Lire la suite »
