Arrêté n°23.155 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ile d’Ouessant 26 mai 2023 Arrêté n°23.155 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ile d’Ouessant Lire la suite »
Arrêté n°23.156 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Chemin Bas 26 mai 2023 Arrêté n°23.156 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Chemin Bas Lire la suite »
Arrêté n°23.157 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes 26 mai 2023 Arrêté n°23.157 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes Lire la suite »
Délibération n°23.35 séance du 23 mai 2023 26 mai 2023 Délibération n°23.35 séance du 23 mai 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.36 séance du 23 mai 2023 26 mai 2023 Délibération n°23.36 séance du 23 mai 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.37 séance du 23 mai 2023 26 mai 2023 Délibération n°23.37 séance du 23 mai 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.38 séance du 23 mai 2023 26 mai 2023 Délibération n°23.38 séance du 23 mai 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.39 séance du 23 mai 2023 26 mai 2023 Délibération n°23.39 séance du 23 mai 2023 Lire la suite »
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal du 23 mai 2023 24 mai 2023 Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal du 23 mai 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.148 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue du Four 17 mai 2023 Arrêté n°23.148 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue du Four Lire la suite »
Arrêté n°23.149 Portant réglementation temporaire du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron 17 mai 2023 Arrêté n°23.149 Portant réglementation temporaire du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 23 mai 2023 16 mai 2023 Ordre du jour du conseil municipal du 23 mai 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.145 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ile de Houât 16 mai 2023 Arrêté n°23.145 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ile de Houât Lire la suite »
Arrêté n°23.147 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue du Palais 16 mai 2023 Arrêté n°23.147 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue du Palais Lire la suite »
Décision n°23.11 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – prestation désamiantage 15 mai 2023 Décision n°23.11 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – prestation désamiantage Lire la suite »
Décision n°23.01 Modifiant la décision n°21.21 du 4 octobre 2021 portant constitution d’une régie de recettes multi-produits 11 mai 2023 Décision n°23.01 Modifiant la décision n°21.21 du 4 octobre 2021 portant constitution d’une régie de recettes multi-produits Lire la suite »
Décision n°23.02 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Festivités de Noël 2022 11 mai 2023 Décision n°23.02 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Festivités de Noël 2022 Lire la suite »
Décision n°23.03 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Concert en l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly 14/05/2023 11 mai 2023 Décision n°23.03 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Concert en l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly 14/05/2023 Lire la suite »
Décision n°23.04 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Festival de Jazz des 18, 19 et 20/05/23 11 mai 2023 Décision n°23.04 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Festival de Jazz des 18, 19 et 20/05/23 Lire la suite »
Décision n°23.05 Marché public de services, passé selon la procédure adaptée – Insertion professionnelle et sociale – entretien des espaces verts et des espaces publics 11 mai 2023 Décision n°23.05 Marché public de services, passé selon la procédure adaptée – Insertion professionnelle et sociale – entretien des espaces verts et des espaces publics Lire la suite »
Décision n°23.06 Demande de participation au Conseil Départemental de la Charente-Maritime dans le cadre de l’appel à projets « citoyenneté 2023 – l’Heure Civique » 11 mai 2023 Décision n°23.06 Demande de participation au Conseil Départemental de la Charente-Maritime dans le cadre de l’appel à projets « citoyenneté 2023 – l’Heure Civique » Lire la suite »
Décision n°23.07 Demande de participation du Département de la Charente-Maritime au titre du fonds de répartition 2023 du produit des amendes de police perçu en 2022 – création d’un parking 11 mai 2023 Décision n°23.07 Demande de participation du Département de la Charente-Maritime au titre du fonds de répartition 2023 du produit des amendes de police perçu en 2022 – création d’un parking Lire la suite »
Décision n°23.08 Demande de participation du Département de la Charente-Maritime au titre du fonds de revitalisation – Aménagement du parvis de la salle polyvalente la Tonnelle 11 mai 2023 Décision n°23.08 Demande de participation du Département de la Charente-Maritime au titre du fonds de revitalisation – Aménagement du parvis de la salle polyvalente la Tonnelle Lire la suite »
Décision n°23.09 Demande d’aide du Département – Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement sur les mutations à titre onéreux – Travaux sur la voirie communale accidentogène – 2023 11 mai 2023 Décision n°23.09 Demande d’aide du Département – Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement sur les mutations à titre onéreux – Travaux sur la voirie communale accidentogène – 2023 Lire la suite »
Décision n°23.10 Demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds verts) – Travaux de modernisation du parc d’éclairage public 11 mai 2023 Décision n°23.10 Demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds verts) – Travaux de modernisation du parc d’éclairage public Lire la suite »
Arrêté n°23.137 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : rue de l’Ile de la Désirade 10 mai 2023 Arrêté n°23.137 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : rue de l’Ile de la Désirade Lire la suite »
Arrêté n°23.133 Portant réglementation temporaire du stationnement : Allée de Belle Ile 9 mai 2023 Arrêté n°23.133 Portant réglementation temporaire du stationnement : Allée de Belle Ile Lire la suite »
Arrêté n°23.134 Portant réglementation temporaire du stationnement : 2ième parking de l’Eglise 9 mai 2023 Arrêté n°23.134 Portant réglementation temporaire du stationnement : 2ième parking de l’Eglise Lire la suite »
