Arrêté n°23.260 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Jards 26 septembre 2023 Arrêté n°23.260 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Jards Lire la suite »
Arrêté n°23.258 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue du chemin bas 22 septembre 2023 Arrêté n°23.258 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue du chemin bas Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2023 21 septembre 2023 Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2023 Lire la suite »
Décision n°23.32 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 électricité courants fort et faible – Conclusion d’un acte modificatif n°2 19 septembre 2023 Décision n°23.32 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 électricité courants fort et faible – Conclusion d’un acte modificatif n°2 Lire la suite »
Arrêté 23.253 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Agrippa d’Aubigné 14 septembre 2023 Arrêté 23.253 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Agrippa d’Aubigné Lire la suite »
Gestion des usagers Assainissement : déménagement du service 13 septembre 2023 Gestion des usagers Assainissement : déménagement du service Lire la suite »
Arrêté n°23.249 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue du four 13 septembre 2023 Arrêté n°23.249 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue du four Lire la suite »
Arrêté n°23.251 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue de La Rochelle, rue Gaston Aujard, Rue du Palais, Rue des Marronniers 13 septembre 2023 Arrêté n°23.251 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue de La Rochelle, rue Gaston Aujard, Rue du Palais, Rue des Marronniers Lire la suite »
Arrêté n°23.252 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue du Port 13 septembre 2023 Arrêté n°23.252 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue du Port Lire la suite »
Décision n°23.29 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°5 12 septembre 2023 Décision n°23.29 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°5 Lire la suite »
Décision n°23.30 Actualisation de la demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2020/2026- Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat 12 septembre 2023 Décision n°23.30 Actualisation de la demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2020/2026- Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat Lire la suite »
Décision n°23.31 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°5 menuiserie extérieure – Conclusion d’un acte modificatif n°1 12 septembre 2023 Décision n°23.31 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°5 menuiserie extérieure – Conclusion d’un acte modificatif n°1 Lire la suite »
Arrêté n°22.244 Prononçant l’ouverture de l’établissement recevant du public « complexe Georges Simenon », Place de l’Abbé Coll 6 septembre 2023 Arrêté n°22.244 Prononçant l’ouverture de l’établissement recevant du public « complexe Georges Simenon », Place de l’Abbé Coll Lire la suite »
Arrêté n°22.245 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue de l’Ancienne Poste: 6 septembre 2023 Arrêté n°22.245 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue de l’Ancienne Poste: Lire la suite »
Arrêté n°22.247 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise 6 septembre 2023 Arrêté n°22.247 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Fascicule présentation restaurant scolaire 2023/2024 5 septembre 2023 Fascicule présentation restaurant scolaire 2023/2024 Lire la suite »
Arrêté n°22.241 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue de Nantilly 4 septembre 2023 Arrêté n°22.241 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°22.242 Portant réglementation temporaire du stationnement : Allée de Belle Ile 4 septembre 2023 Arrêté n°22.242 Portant réglementation temporaire du stationnement : Allée de Belle Ile Lire la suite »
Arrêté n°23.243 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Eglise 4 septembre 2023 Arrêté n°23.243 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°23.232 de mise en sécurité ordinaire de l’immeuble 9 rue de Nantilly 10 août 2023 Arrêté n°23.232 de mise en sécurité ordinaire de l’immeuble 9 rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.231 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne : venelle menant de la rue du Château d’Eau à la rue de Nantilly 10 août 2023 Arrêté n°23.231 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne : venelle menant de la rue du Château d’Eau à la rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.189 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes 8 août 2023 Arrêté n°23.189 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes Lire la suite »
Membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Marsilly 8 août 2023 Membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Marsilly Lire la suite »
Décision n°23.28 Cession de biens mobiliers de la commune (autolaveuse) vie le site d’enchères www.agorastore.fr 8 août 2023 Décision n°23.28 Cession de biens mobiliers de la commune (autolaveuse) vie le site d’enchères www.agorastore.fr Lire la suite »
Arrêté n°23.228 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne : Chemin piétonnier situé entre l’avenue de l’Ile d’Oléron et l’allée de l’Ile d’Aix 7 août 2023 Arrêté n°23.228 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne : Chemin piétonnier situé entre l’avenue de l’Ile d’Oléron et l’allée de l’Ile d’Aix Lire la suite »
Décision n°23.26 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat -Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°4 7 août 2023 Décision n°23.26 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat -Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°4 Lire la suite »
